Politique de confidentialité
La présente Politique de confidentialité explique comment Boatcrowd Pte. Ltd. (« Boatcrowd », « nous », « notre » ou « nos ») collecte, utilise, communique et protège les données à caractère personnel lorsque vous consultez le site www.boatcrowd.com (le « Site »), soumettez une demande de location ou d’achat, mettez un yacht en vente ou interagissez avec nous de quelque manière que ce soit. Boatcrowd est une société de courtage en yachts : nous organisons des locations de yachts avec des propriétaires, des exploitants et des agents centraux indépendants, et nous servons d'intermédiaire dans la vente et l'achat de yachts entre des vendeurs et des acheteurs indépendants (collectivement, les « Fournisseurs » et les « Contreparties »). Boatcrowd Pte. Ltd. est une société constituée à Singapour.
Nous prenons la protection de votre vie privée très au sérieux. La présente politique a pour objectif de se conformer à la loi singapourienne de 2012 sur la protection des données à caractère personnel (la « PDPA ») et, le cas échéant, au Règlement général sur la protection des données (« RGPD ») de l’Union européenne et du Royaume-Uni, ainsi qu’à la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (« CCPA/CPRA »). Veuillez la lire attentivement. En utilisant le Site ou en nous transmettant vos informations, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente politique.
1. Qui est responsable de vos données ?
Boatcrowd Pte. Ltd. (UEN 201833747E), société constituée à Singapour dont le siège social est situé au 600 North Bridge Road, #11/08 Parkview Square, Singapour 188778, est le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées via le Site. Si vous avez des questions concernant la présente Politique ou si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées figurant dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous.
2. Quelles données à caractère personnel collectons-nous ?
Nous collectons les données à caractère personnel que vous nous fournissez, celles que nous générons ou collectons automatiquement, ainsi que celles que nous recevons de tiers.
2.1 Informations que vous nous communiquez
- Détails de la demande de location et de la réservation. Votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre pays de résidence, vos destinations préférées, vos dates, le nombre de personnes, votre budget, vos exigences particulières et tout message que vous nous envoyez lorsque vous demandez un devis ou effectuez une demande de réservation.
- Détails de votre demande d’achat de yacht. Votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre budget, la taille, le type et l’utilisation souhaités pour le yacht, son lieu d’amarrage, ainsi que tout message que vous nous envoyez lorsque vous vous renseignez sur l’achat d’un yacht, demandez une visite ou faites une offre.
- Détails relatifs au vendeur et à l’annonce. Si vous nous demandez de vendre votre yacht : votre nom et vos coordonnées, les détails du yacht (constructeur, modèle, longueur, année de construction, emplacement, prix demandé, caractéristiques techniques, historique, inventaire et photos), ainsi que les documents nécessaires à sa commercialisation et à sa vente, tels que les certificats d'immatriculation et du constructeur, les actes de vente, les certificats de classe et de pavillon, les justificatifs de TVA et d'impôts, les rapports d'expertise et les registres d'entretien et de location. Lorsque le yacht est détenu par une société ou une fiducie, nous recueillons les coordonnées de cette entité et de ses signataires autorisés.
- Données relatives au compte et aux communications. Les informations que vous fournissez lorsque vous communiquez avec nos équipes de location ou de vente par e-mail, téléphone, formulaire en ligne, WhatsApp ou chat, y compris le contenu de ces communications.
- Données d’identité et de vérification. Afin de respecter les obligations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, de sanctions et de connaissance du client (KYC), ainsi que les exigences des propriétaires, des vendeurs, des banques et des autorités, nous recueillons une copie du passeport ou d’une autre pièce d’identité délivrée par les pouvoirs publics des affréteurs, des acheteurs et des vendeurs et, le cas échéant, un justificatif de domicile tel qu’une facture récente de services publics ou un relevé bancaire. Dans le cadre de l’achat et de la vente de yachts, nous pouvons en outre collecter des justificatifs relatifs à l’origine des fonds ou à la source de richesse et, pour les personnes morales ou les fiducies, des informations permettant d’identifier les administrateurs, les signataires et les bénéficiaires effectifs finaux.
- Données relatives aux paiements. Lorsque des fonds de location, des acomptes d’achat ou des fonds de clôture sont traités par notre intermédiaire ou par nos soins, nous recueillons les coordonnées de facturation, les coordonnées bancaires et les informations relatives aux transactions. Nous pouvons gérer les fonds de location en vue de leur transfert à l’agent central du yacht (le « tiers de confiance ») et/ou au propriétaire conformément au contrat de location, et, lorsque nous sommes désignés comme tiers de confiance dans le cadre d’une vente, conserver les acomptes et les fonds d’achat sur un compte client distinct/compte séquestre en vue de leur déblocage conformément au contrat de vente. Les paiements par carte et par virement bancaire sont traités par nos prestataires tiers de services de paiement et bancaires ; nous ne conservons pas les numéros de carte complets sur nos propres systèmes.
- Préférences marketing. Vos choix concernant la réception de communications de notre part.
2.2 Informations que nous collectons automatiquement
- Données techniques et d’utilisation. Adresse IP, type d’appareil et de navigateur, système d’exploitation, pages de renvoi, pages et yachts que vous consultez, termes de recherche, paramètres de langue et de devise, ainsi que les dates et heures de vos visites.
- Cookies et technologies similaires. Reportez-vous à la section « Cookies et outils d’analyse » ci-dessous.
2.3 Informations provenant de tiers
Nous pouvons recevoir des informations de la part de fournisseurs et de contreparties dans le cadre d'une réservation ou d'une vente (par exemple, d'un agent central chargé de la mise en vente, d'un vendeur ou du représentant d'un acheteur), de co-courtiers, d'experts, avocats et autres professionnels impliqués dans une transaction, de prestataires de services de vérification d’identité, de contrôle des sanctions et de référence de crédit, de partenaires publicitaires et d’analyse, ainsi que de sources accessibles au public telles que les registres de yachts, les registres du commerce ou les plateformes de réseaux sociaux lorsque vous interagissez avec nos pages.
3. Comment et pourquoi nous utilisons vos données
Nous utilisons les données à caractère personnel aux fins suivantes. Lorsque le RGPD s’applique, la base juridique sur laquelle nous nous appuyons pour chaque finalité est indiquée entre parenthèses.
- Pour répondre à votre demande et transmettre vos besoins aux prestataires concernés afin qu’ils puissent vous proposer un devis ou vérifier la disponibilité (exécution d’un contrat ou mesures prises à votre demande avant la conclusion d’un contrat ; votre consentement).
- Pour organiser, traiter et gérer les réservations de location, y compris le traitement des paiements le cas échéant (exécution d’un contrat).
- Pour commercialiser des yachts à vendre pour le compte des vendeurs, présenter aux acheteurs les yachts adaptés, organiser des visites, des essais en mer et des expertises, présenter des offres, et gérer les transactions de vente jusqu’à leur conclusion, y compris la conservation et la libération des acomptes et des fonds d’achat lorsque nous agissons en tant que dépositaire (exécution d’un contrat ou mesures prises à votre demande avant la conclusion d’un contrat ; nos intérêts légitimes).
- Fournir un service client et des services de conciergerie avant, pendant et après votre location ou votre achat (exécution d’un contrat ; nos intérêts légitimes).
- Exploiter, entretenir, sécuriser et améliorer le Site et nos services (nos intérêts légitimes).
- Pour vous envoyer des communications marketing concernant les yachts, les destinations et les offres, lorsque cela est autorisé (votre consentement ; nos intérêts légitimes).
- Pour vérifier votre identité et effectuer les contrôles « Know Your Customer » (KYC), de lutte contre le blanchiment d’argent, de provenance des fonds et de sanctions requis pour confirmer une location, un achat ou une vente (obligation légale ; nos intérêts légitimes).
- Pour prévenir la fraude, garantir la sécurité et respecter nos obligations légales et réglementaires (obligation légale ; nos intérêts légitimes).
En vertu de la PDPA, nous collectons, utilisons et divulguons des données à caractère personnel uniquement à des fins qu’une personne raisonnable jugerait appropriées dans les circonstances données et pour lesquelles vous avez donné (ou êtes réputé avoir donné) votre consentement, ou dans les autres cas autorisés par la loi.
4. Partage de vos données avec des fournisseurs, des contreparties et d’autres entités
Affrètement. Afin de vous fournir le service que vous avez demandé, nous partageons les détails de votre demande de renseignements et de votre réservation avec les fournisseurs concernés par votre demande. Il s’agit là de la fonction principale de notre plateforme : lorsque vous soumettez une demande de renseignements, nous transmettons les informations nécessaires à un ou plusieurs fournisseurs (le propriétaire du yacht, l’exploitant ou leur agent central désigné) afin qu’ils puissent établir une offre ou traiter votre réservation. Lorsque vous concluez une location, les détails de la réservation et du paiement sont communiqués aux parties au contrat de location, à savoir généralement le propriétaire, l’agent central (partie prenante) et, lorsque nous gérons les fonds, nos prestataires de services de paiement et bancaires, afin que la location puisse être conclue et que les fonds soient versés conformément à ce contrat.
Ventes et achats. Si vous êtes un acheteur, nous communiquons votre demande, les informations relatives à la vérification de votre identité et les détails de votre offre au vendeur et/ou à l’agent central chargé de l’annonce du yacht (co-courtier), dans la mesure nécessaire pour organiser des visites, présenter votre offre et conclure la vente. Si vous êtes vendeur, nous publions sur le Site l’annonce du yacht que vous avez approuvée et, si cela a été convenu avec vous, nous la partageons avec des co-courtiers et des plateformes d’annonces partenaires ; nous communiquons votre identité, vos droits de propriété et la documentation relative au yacht à l’acheteur et à ses conseillers, dans la mesure nécessaire pour conclure la vente, et nous ne publions ni votre identité ni le fait de la vente sans votre accord. Dans les deux cas, une fois la vente engagée, les informations pertinentes sont communiquées aux parties impliquées dans sa réalisation : la partie adverse à la vente, les co-courtiers, le tiers de confiance ou le prestataire de services d’entiercement, les experts, les avocats, les registres d’immatriculation, les banques et les organismes de financement, les assureurs, les constructeurs et les chantiers navals, ainsi que les autorités fiscales ou douanières, dans la mesure nécessaire à la transaction.
Chaque fournisseur, contrepartie et professionnel impliqué dans votre transaction est une entreprise indépendante et agit en tant que responsable du traitement distinct pour les données que nous lui transmettons ; le traitement de vos données par ces entités est régi par leurs propres politiques de confidentialité.
Nous pouvons également communiquer des données à caractère personnel à :
- des prestataires de services qui traitent des données pour notre compte, tels que des prestataires d’hébergement, informatiques, d’assistance client, de communication, d’analyse, de vérification d’identité et de contrôle des sanctions, ainsi que des prestataires de traitement des paiements, dans le respect de conditions appropriées de confidentialité et de protection des données ;
- Des conseillers professionnels tels que des avocats, des experts-comptables et des assureurs ;
- Des autorités, des organismes de réglementation ou d’autres parties lorsque la loi nous y oblige, pour répondre à une procédure judiciaire, ou pour établir, exercer ou défendre des droits en justice ;
- Une entité remplaçante en cas de fusion, d’acquisition, de réorganisation ou de cession d’actifs, auquel cas nous prendrons des mesures raisonnables pour garantir que vos données restent protégées.
Nous ne vendons pas vos données à caractère personnel.
5. Transferts internationaux de données
Boatcrowd opère à l’échelle mondiale et collabore avec des fournisseurs et des prestataires de services dans de nombreux pays. Vos données à caractère personnel peuvent donc être transférées vers, stockées dans ou consultées depuis des pays autres que le vôtre, y compris en dehors de Singapour et de l’Espace économique européen, dont les lois en matière de protection des données peuvent différer de celles en vigueur dans votre pays de résidence. Lorsque nous transférons des données à caractère personnel à l’international, nous prenons des mesures pour garantir qu’elles bénéficient d’un niveau de protection comparable à celui requis par la PDPA et, le cas échéant, par le RGPD, par exemple en recourant à des garanties contractuelles telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
6. Cookies et outils d’analyse
Le Site utilise des cookies et des technologies similaires pour fonctionner correctement, mémoriser vos préférences (telles que la devise et la langue), analyser le trafic et améliorer nos services. Les cookies sont de petits fichiers stockés sur votre appareil.
- Les cookies strictement nécessaires permettent le fonctionnement des fonctionnalités essentielles et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes.
- Les cookies de préférences mémorisent vos choix, tels que la devise sélectionnée ou les yachts récemment consultés.
- Les cookies d’analyse nous aident à comprendre comment les visiteurs utilisent le Site. Nous utilisons des outils tels que Google Analytics et Clicky. Ces outils peuvent collecter des informations telles que votre adresse IP (souvent tronquée/anonymisée) et les pages consultées, et les traiter pour notre compte.
- Les cookies de marketing/reciblage peuvent être utilisés pour vous présenter des yachts et des offres pertinents sur notre site et sur des sites tiers.
Vous pouvez gérer ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur et, le cas échéant, via notre bannière relative aux cookies. La désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement du Site. En ce qui concerne Google Analytics en particulier, vous pouvez vous désinscrire via le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.
7. Durée de conservation de vos données
Nous conservons les données à caractère personnel uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, notamment pour fournir nos services, nous conformer aux exigences légales, fiscales et comptables, résoudre les litiges et faire respecter nos contrats. Les documents relatifs à la vérification d’identité, à l’origine des fonds et aux transactions concernant les affrètements, les achats et les ventes sont conservés pendant les durées minimales requises par la législation applicable en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et de conservation des documents (généralement au moins cinq ans après la fin de la transaction ou de la relation commerciale). Lorsque les données ne sont plus nécessaires, nous les supprimons ou les rendons anonymes de manière sécurisée.
8. Comment nous protégeons vos données
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et procédurales raisonnables, conçues pour protéger les données à caractère personnel contre tout accès, collecte, utilisation, divulgation, copie, modification, destruction ou perte non autorisés. Toutefois, aucun mode de transmission sur Internet ni aucun stockage électronique n’est totalement sécurisé, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
Conformément à la PDPA, lorsqu’une violation de données est susceptible d’entraîner un préjudice important pour les personnes concernées, ou qu’elle touche 500 personnes ou plus, nous en informerons la Commission de protection des données personnelles de Singapour ainsi que les personnes concernées, le cas échéant, dans les délais applicables.
9. Vos droits et vos choix
En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez disposer de tout ou partie des droits suivants concernant vos données à caractère personnel :
- Accès. Demander une copie des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet, ainsi que des informations sur la manière dont nous les utilisons.
- Rectification. Demander que nous corrigions les données inexactes ou incomplètes.
- Retrait du consentement. Retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos données, moyennant un préavis raisonnable. Veuillez noter que cela peut signifier que nous ne serons plus en mesure de vous fournir certains services.
- Effacement, limitation et opposition (RGPD). Demander l’effacement de vos données, limiter ou vous opposer à certains traitements.
- Portabilité des données (RGPD). Recevoir certaines données dans un format portable.
- Désabonnement des communications marketing. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en utilisant le lien figurant dans nos e-mails ou en nous contactant.
- Droits au titre du CCPA/CPRA. Si vous résidez en Californie, vous pouvez disposer de droits d’accès, de suppression, de rectification et de refus de la « vente » ou du « partage » de vos informations personnelles. Nous ne vendons pas d’informations personnelles.
Pour exercer l’un de ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous. Nous pourrions être amenés à vérifier votre identité avant de vous répondre. Vous disposez également du droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale chargée de la protection des données, notamment la Commission de protection des données personnelles de Singapour.
10. Communications marketing
Nous ne vous enverrons des communications marketing que lorsque nous y sommes autorisés. Vous pouvez vous désabonner à tout moment. Lorsque les dispositions singapouriennes « Do Not Call » (Ne pas appeler) ou toute autre loi applicable l'exigent, nous vérifierons les registres pertinents et respecterons vos préférences avant d'envoyer des messages marketing à votre numéro de téléphone.
11. Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers, notamment ceux de Fournisseurs et d’annonceurs, qui ne sont pas gérés par nos soins. La présente Politique ne s’applique pas à ces sites, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité de tout site tiers que vous visitez.
12. Confidentialité des enfants
Le Site est destiné aux adultes. Nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès d’enfants sans le consentement approprié. Si vous pensez qu’un enfant nous a fourni des données à caractère personnel, veuillez nous contacter et nous prendrons les mesures appropriées pour les supprimer.
13. Modifications de la présente Politique
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de temps à autre afin de refléter des changements dans nos pratiques ou pour des raisons juridiques, opérationnelles ou réglementaires. Nous publierons la version mise à jour sur cette page avec une nouvelle date de « Dernière mise à jour » et, le cas échéant, nous vous informerons des modifications importantes.
14. Comment nous contacter
Si vous avez des questions, des préoccupations ou des demandes concernant la présente politique ou vos données à caractère personnel, veuillez contacter notre délégué à la protection des données :
Boatcrowd Pte. Ltd.
(UEN 201833747E)
À l’attention du délégué
à la protection des données 600 North Bridge Road, #11/08 Parkview Square, Singapour 188778
E-mail : legal@boatcrowd.com
Formulaire de contact : www.boatcrowd.com/about/contact